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Passeport
L’enfant mineur âgé
de plus de quinze (15) ans doit être obligatoirement doté d’un passeport
individuel.
Conditions d'une première délivrance de passeport
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Présentation de la carte d’immatriculation consulaire
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Extrait d’acte de naissance délivré par la mairie du lieu de
naissance
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Titre de séjour ou carte d'identité française en
cours de validité avec l'adresse dans la circonscription consulaire
(départements 94,91,77,58,89) (copie + original)
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4 Photos d’identité récentes, identiques
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justificatif de domicile (quittance de loyer ou contrat de
location ou
facture EDF...)
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Droits de chancellerie 60 euros
Conditions de renouvellement
du passeport établi au Consulat de Vitry-Sur-Seine
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Présentation de la carte d’immatriculation consulaire
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Passeport périmé
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Titre de séjour ou carte d'identité française en
cours de validité avec l'adresse dans la circonscription consulaire
(départements 94,91,77,58,89) (copie + original)
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justificatif de domicile (quittance de loyer ou contrat de
location ou
facture EDF...)
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Deux (02) photos d’identité
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Droits de chancellerie 60 euros
En cas de perte, fournir une
déclaration de perte
En cas de perte ou de détérioration il sera perçu une taxe additionnelle de
60 euros (l’art 62 de la loi de Finances de 1994)
Passeport pour enfant mineur
:
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Présentation de la carte d’immatriculation du père
(ou tuteur)
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Extrait d’acte de naissance délivré par la mairie du
lieu de naissance
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Titre de séjour ou carte d'identité française en
cours de validité avec l'adresse dans la circonscription consulaire
(départements 94,91,77,58,89) (copie + original)
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4 Photos d’identité récentes, identiques
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Droits de chancellerie 60 euros
La présence du père (ou
tuteur) et de l'enfant mineur est obligatoire
Port d'enfant sur le
passeport :
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Carte d’immatriculation
consulaire du père ou de la mère
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02 photographies d'identité de
l’enfant : récentes, en couleur, identiques, de face et tête nue
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Livret de famille ou copie
intégrale de l’acte de naissance de l’enfant (original + copie)
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Carte d’identité française ou
document de circulation de l’enfant (original + copie)
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La présence du père est
obligatoire, dans le cas échéant, fournir une attestation de représentant
légal visée au consulat ou une mairie algérienne
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La présence de l’enfant est
obligatoire
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La mère divorcée doit fournir
un acte de jugement lui confiant l’exclusivité de l’autorité parentale
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La mère veuve doit fournir un
document attestant le décès de l’époux (acte de décès ou photocopie du
livret de famille)
Pour les enfants de père
étranger, fournir l’original de la copie intégrale de l’acte de naissance de
l’enfant + la photocopie de la carte d’identité du père
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